Pochette Drague de Psy

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Mentions légales

1. Présentation du site :
   
   Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l'économie numérique, dite L.C.E.N., nous portons à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site : comptoirdespsychologues.comles informations suivantes :

Informations légales :

Statut du propriétaire : societe
Préfixe : SASU
Nom de la Société : Captain Tshirt
Adresse : 12-14 place du général Koenig 75017 PARIS
Tél  : 08 00 94 69 54
Au Capital de : 100 €
SIRET :  79498156300024   R.C.S. : 794 981 563
Numéro TVA intracommunautaire : FR75794981563
Adresse de courrier électronique : remi@comptoirdespsychologues.com 
Le Créateur du site est : Rémi Damaisin
Le Responsable de la  publication est : Rémi Damaisin
Contactez le responsable de la publication : remi@comptoirdespsychologues.com

Le responsable de la publication est une personne physique

Le Webmaster est  : Rémi Damaisin
Contactez le Webmaster : remi@comptoirdespsychologues.com

L’hebergeur du site est : Shopify 150, rue Elgin K2P 1L4 Ottawa

2. Description des services fournis :
   
   Le site comptoirdespsychologues.com a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la société.
   Le proprietaire du site s’efforce de fournir sur le site comptoirdespsychologues.com des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.
   Tous les informations proposées sur le site comptoirdespsychologues.com sont données à titre indicatif, sont non exhaustives, et sont susceptibles d’évoluer. Elles sont données sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.
    
3. Propriété intellectuelle et contrefaçons :

Le proprietaire du site est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels…
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation totale ou partielle des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable à l'email : remi@comptoirdespsychologues.com.
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque de ces éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
 

4. Liens hypertextes et cookies :
   
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   En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l'article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.

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